- civil circulation
- гражданский оборот* * *гражданский оборот
Англо-русский юридический словарь. Академик.ру. 2011.
civil circulation
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Civil War token — Civil War store card Civil War tokens are token coins that were privately minted and distributed in the United States between 1862 and 1864. They were used mainly in the Northeast and Midwest. The widespread use of the tokens was a result of the… … Wikipedia
Civil rights movement in Omaha, Nebraska — Part of a series on African Americans in Omaha Historic places Notable people Neighborhood Museum Music Racial tension Time … Wikipedia
Responsabilité extra contractuelle en droit civil français — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
Livret de circulation (france) — Le livret de circulation est un document requis et obligatoire en France pour toutes les personnes, françaises ou étrangère, n ayant pas de domicile fixe ni de résidence fixe depuis plus de six mois, et âgées de plus de 16 ans. Il a été instauré… … Wikipédia en Français
Livret de circulation (France) — Le livret de circulation est un document requis et obligatoire en France pour toutes les personnes, enfants compris[1], françaises ou étrangère, n ayant pas de domicile fixe ni de résidence fixe depuis plus de six mois, et âgées de plus de 16 ans … Wikipédia en Français
Réglementation de la Circulation Aérienne — Le RCA (Réglementation de la circulation aérienne) est un recueil de textes annexes au code de l aviation civile, comprenant les textes légaux liés a la fourniture des services de la circulation aérienne, notamment le contrôle du trafic aérien.… … Wikipédia en Français
ACCIDENTS DE LA CIRCULATION — Les accidents de la circulation sont un fléau social plus grave qu’on ne pense. Les statistiques officielles elles mêmes sont trompeuses: bien souvent, en effet, les chiffres de mortalité ne tiennent compte que des personnes décédées… … Encyclopédie Universelle
Réglementation de la circulation aérienne — Le RCA (Réglementation de la circulation aérienne) est un recueil de textes annexes au code de l aviation civile, comprenant les textes légaux liés a la fourniture des services de la circulation aérienne, notamment le contrôle du trafic aérien.… … Wikipédia en Français
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Services de la circulation aérienne — Contrôle du trafic aérien Le contrôle aérien est un ensemble de services rendus par les contrôleurs aériens aux aéronefs afin d aider à l exécution sûre, rapide et efficace des vols. Les services rendus sont au nombre de trois, appelés services… … Wikipédia en Français
Philadelphia in the American Civil War — Philadelphia during the American Civil War was a significant city in the North providing an important source of troops, money, weapons, medical care, and supplies for the Union. Before the Civil War, Philadelphia, Pennsylvania s economic… … Wikipedia
